Overblog Suivre ce blog
Editer la page Administration Créer mon blog

Présentation :

Premier Repaire de Là-Bas Si J'y Suis de Haute-Savoie, créé en 2007 !

Rechercher

/ / /

Statistiques ethniques : un débat piégé

POLITIS n° 1061, 17 juillet 2009, par Ingrid Merckx

Une instance est chargée par Nicolas Sarkozy de trouver les moyens de mesurer la diversité en France. Au-delà des clivages droite-gauche, cette question divise les citoyens et les chercheurs.
Outil contre les discriminations ou processus d’ethnicisation de la société
?

Faut-il instaurer des statistiques ethniques en France ? Le débat, qui a pris un tour polémique pendant la présidentielle de 2007, a été relancé le 23 mars avec la création d’un Comité pour la mesure et l’évaluation des discriminations et de la diversité (Comedd). Une instance nommée par le nouveau « commissaire à la diversité », Yazid Sabeg, que Nicolas Sarkozy a chargé « d’identifier, d’évaluer et de proposer les catégories d’observation mobilisables, dans le cas de la France, pour la mesure et l’évaluation de la diversité et des discriminations ». Le glissement sémantique est d’importance car il témoigne d’une volonté d’éviter le terme « ethnique », qui fâche à gauche comme à droite en ce qu’il remet en cause l’article 1er de la Constitution garantissant l’égalité des citoyens devant la loi, sans distinction. C’est pourquoi le Conseil constitutionnel s’est opposé, le 15 novembre 2007, à la collecte de données faisant référence à la race ou à l’origine. Idem pour les commissions Mazeaud et Veil mandatées en juillet 2008. Le Président a donc affirmé, le 17 décembre 2008 : « Si la question des statistiques pour mesurer les inégalités et les discriminations liées à l’origine est ouverte, la question d’une politique fondée sur des critères ethniques ou religieux doit être close. » Exit les « statistiques ethniques » au profit d’instruments pour « mesurer la diversité ». Loin d’évacuer la polémique, cette opération pourrait même la renforcer. Car la conjoncture n’est pas neutre, et la question des « statistiques de la diversité » divise la société, la gauche et les chercheurs.

En effet, comment appréhender le « principe de diversité » sous Nicolas Sarkozy ? Cette carte de la diversité pourrait lui permettre de racheter l’impopularité (certes relative) d’une politique xénophobe, et de prétendre que la lutte contre la discrimination serait « passée à droite ». Cependant que la gauche s’écharpe sur le sujet. Le 19 février, 129 élus socialistes ont défendu une proposition de loi autorisant la réalisation d’études sur le « ressenti d’appartenance ». Depuis, une autre partie du PS a repris la position de SOS Racisme condamnant les « assignations communautaires ». Reflet d’un divorce entre ceux qui envisagent des statistiques de la diversité comme outil efficace contre les discriminations, et ceux qui y voient un pas vers une ethnicisation de la société. Dans ce contexte, la question est piégée, et piégeuse : les défenseurs des statistiques de la diversité se retrouveraient, de fait, dans le camp du Président et du « communautarisme », tandis que les réfractaires feraient le jeu d’une égalité républicaine virtuelle paralysant la lutte active contre les discriminations. Derrières ces faux-semblants, la question des statistiques a des implications multiples. Philosophiques : le débat sur le racial évince-t-il celui sur le social ? Politiques : comment lutter contre les discriminations et les inégalités, et dans quel but ? Et scientifiques : avec quels outils ? Pour l’heure, le débat se tient surtout sur le terrain scientifique, autour de deux instances : l’« officielle », le Comedd, présidé par François Héran, directeur de l’Ined, qui compte certes des chefs d’entreprise mais aussi le vice-président de la Halde, Claude-Valentin Marie, le vice-président de la Ligue des droits de l’homme, Malik Salemkour, le sociologue Michel Wieviorka et le sociodémographe Patrick Simon. Et la Carsed, commission « indépendante » montée en opposition à la première par vingt-deux scientifiques – dont le démographe Hervé Le Bras, le sociologue Jean-François Amadieu et la juriste Gwénaële Calvès – qui estiment que le Comedd ignore le débat : les scientifiques y seraient minoritaires et tous favorables aux statistiques ethniques.

Ironie : la publication du rapport officiel étant repoussée à septembre, le contre-rapport est paru avant, le 29 juin. Autre problème : les experts du Comedd feraient figure de caution scientifique pour le pouvoir et ceux de la Carsed d’alternatifs. Sauf que le débat scientifique ne se résume pas à « pour ou contre les statistiques ethniques ». Il s’articule autour de questions telles que : peut-on mesurer, quoi mesurer et dans quel but ? Les outils existants suffisent-ils ? Données objectives (lieu de naissance) ou subjectives (le « ressenti d’appartenance ») ? Arme antidiscrimination ou nouveau mode de fichage ? Membre de la Carsed, le démographe Hervé Le Bras explique en quoi, dans le jeu politique actuel, des statistiques ethnoraciales engendreraient des divisions sans effet contre les discriminations. De son côté, le politologue Daniel Sabbagh interroge la fiabilité d’un nouvel item, le « ressenti d’appartenance », entré dans la danse via le commissaire à la diversité. Dans ce débat, méthodes et lexique sont loin d’être secondaires.

Le retour de la race ?

POLITIS n° 1061, 17 juillet 2009, par Ingrid Merckx

Le 29 juin, des scientifiques réunis en commission indépendante ont publié un rapport dans lequel ils expliquent pourquoi ils redoutent un système d’ethnicisation de la société.

Le titre est sans équivoque : le Retour de la race. Contre les statistiques ethniques. Si les contributions du rapport de la Commission alternative de réflexion sur les « statistiques ethniques » et les discriminations (Carsed), publié le 29 juin, ne déploient pas toutes le même argumentaire, l’orientation est similaire : prévenir « le danger des catégories ethniques », au nom d’un refus d’« ethniciser » la société. « On ne peut pas développer une pensée non raciste de la race ni une pensée non ethnique de l’ethnie en les prenant pour des réalités ou des catégories objectives d’analyse. »

Plutôt partisans d’une « politique raisonnable » contre les discriminations que de nouvelles méthodes pour mesurer la diversité, les vingt-deux scientifiques qui composent la Carsed défendent le lancement d’enquêtes et l’usage de statistiques sous l’égide renforcée de la Halde, du Conseil national de l’information statistique (Cnis) et de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil). Ils souhaitent que l’on encourage « des méthodes empiriques » relevant de l’ethnographie plutôt que les « comparaisons standardisées » et des opérations de testing à grande échelle. Ils invitent l’État à faire respecter les procédures et se méfient du « label diversité ». Enfin, ils réclament une « enquête d’ensemble sur les inégalités » et un programme doté d’au moins dix millions d’euros pour ouvrir la statistique publique à plus de chercheurs. En clair : des outils existent, utilisons-les mieux. Et gare aux tentatives d’instrumentalisation : « Toute enquête statistique profite implicitement d’un argument d’autorité – ce sont les chiffres qui le disent. Il ne faut pas faire un mésusage de cette force », préviennent France Guérin-Pace, Alain Blum et Hervé Le Bras. Surtout dans le contexte actuel de « montée en puissance des idées de race, d’ethnicité et de biologisation des rapports sociaux », souligne l’anthropologue Jean-Loup Amselle en évoquant le ministère de l’Identité nationale ou les tests ADN pour les migrants. Et le sociologue Smaïn Laacher d’ajouter : « La lutte contre les discriminations n’est pas la lutte pour l’égalité. […] Il importe de ne jamais oublier que ceux qui s’en sortent par la discrimination positive (ou sans elle) ne règlent en rien les perspectives d’avenir de tous ceux qui restent, qui s’enfoncent et sont la majorité. »

« Un miroir des procédés sarkoziens »

POLITIS n° 1061, 17 juillet 2009, par Hervé Le Bras

Le démographe Hervé Le Bras explique en quoi, dans le jeu politique actuel, des statistiques ethnoraciales conduiraient à diviser les Français et la gauche sans lutter contre les discriminations.

La manière dont le gouvernement entend lutter contre les discriminations en utilisant des « statistiques ethniques » résume ses méthodes : reprise lancinante de propositions écartées par les instances concernées, communication au lieu d’action, débat démocratique en trompe-l’œil, soutien aux entreprises les plus libérales, préférence pour les questions susceptibles de diviser la gauche, mesures votées mais non appliquées, changements opportunistes de vocabulaire. Le jeu politique habituel, dira-t-on. Sauf qu’en la circonstance, cela peut conduire à diviser profondément la France en communautés « ethniques » ou « raciales ». Passons ces procédés en revue pour montrer leur danger dans ce cas précis. Reprise de propositions écartées : alors que le Conseil constitutionnel a repoussé les statistiques de la race en se fondant sur l’article 1er de notre Constitution, alors que la commission Veil s’est prononcée contre l’introduction de la diversité dans la Constitution, Nicolas Sarkozy nomme un commissaire à la diversité, Yazid Sabeg, lequel désigne un comité chargé de définir la mesure de la diversité et des discriminations.

Communication au lieu d’action : mesurer la diversité et le sentiment de discrimination facilite-t-il la prévention et la répression des discriminations ? Non, la lutte contre les discriminations passe par la lutte contre les discriminateurs et non par un regard doloriste sur les discriminés. L’analyse d’une question, aussi légitime soit-elle, n’implique pas son traitement effectif, qui relève de la volonté politique. Ainsi, malgré de nombreuses études, les inégalités sociales augmentent depuis 2000. Idem pour les analyses de la reproduction des élites, qui n’ont pas empêché un recrutement de plus en plus sélectif dans les grandes écoles.

Faux-semblant de débat démocratique : le comité devrait rendre un avis « scientifique ». En réalité, les rares scientifiques qui y figurent ont été choisis pour leur position en faveur des statistiques ethniques. C’est pourquoi vingt-deux autres scientifiques, anthropologues, juristes, sociologues, philosophes, statisticiens, démographes, géographes, ont créé une commission indépendante, la Commission alternative de réflexion sur les « statistiques ethniques » et les discriminations (Carsed), qui vient de publier son rapport intitulé le Retour de la race. Contre les statistiques ethniques. Soutien aux entreprises les plus libérales  : s’il y a peu de scientifiques dans le comité Sabeg, les représentants du patronat y sont nombreux, particulièrement ceux de l’Institut Montaigne, think tank ultralibéral. Deux raisons à cela : certains patrons craignent les procès en discrimination, onéreux et dommageables. Ils cherchent donc à les encadrer. Seconde raison, la promotion de la diversité ne coûte pas un centime (on change les personnes de poste sans toucher aux rémunérations), au contraire de la lutte contre les inégalités.

Questions susceptibles de diviser la gauche : prompte à se mobiliser contre les injustices, la gauche veut lutter contre les discriminations. Malheureusement, les bons sentiments aveuglent certains sur la façon dont ce thème est détourné par Yazid Sabeg et son projet de mesure de la diversité. Pour des raisons plus intéressées, des chercheurs y voient la possibilité d’étendre leur territoire et leurs publications, quelle que soit leur position politique.

Non-application de mesures votées : les décrets d’application du CV anonyme décidé il y a deux ans ne sont toujours pas parus, les pouvoirs de la Halde ne sont pas renforcés, les procès en discrimination traînent en longueur. Au lieu de lancer des enquêtes ethnoraciales, il suffirait de travailler sur l’abondant matériel statistique existant déjà en matière de lieu de naissance, de nationalité et de durée de séjour en France. Changements opportunistes de termes : devant l’opposition que soulève la menace de statistiques ethniques, les responsables du comité Sabeg ont fait machine arrière et les désavouent maintenant au profit de la « diversité » et de la mesure du « ressenti d’appartenance ». C’est pure hypocrisie car, s’il s’agit de mesurer, il faudra tôt ou tard classer ces « ressentis d’appartenance » dans des catégories qui seront inévitablement inspirées par des considérations ethnoraciales. La mesure de la diversité sera alors constituée par les effectifs de ces catégories ethnoraciales, donc par une statistique ethnique. Un chat s’appelle un chat.

Quand le gouvernement s’oppose aux actions de groupe ou parle d’élever l’âge du départ en retraite, il est légitime de pouvoir le contrer, mais ces questions ne remettent pas en cause la nature de notre démocratie. Avec les statistiques ethniques, pardon, « la mesure de la diversité », c’est beaucoup plus grave. En nommant des groupes ethniques et raciaux, les instances officielles les légitimeraient et habitueraient les Français à penser en ces termes puis, à la longue, à se définir en ces termes, ce qui n’est pas le cas aujourd’hui. Le philosophe et écrivain Alain Foix le dit simplement : quand il se regarde le matin dans la glace, il voit un philosophe, un citoyen du 93, un écrivain, mais pas un Noir. Conduire les Français à se définir ethnoracialement constituerait une grave régression de notre citoyenneté.

Les outils existants

Les enquêtes publiques (Insee et Ined) : les données peuvent porter sur le pays de naissance, la nationalité, l’apparence physique (dont la couleur de peau), l’appartenance ethnique (infra ou transnationale), l’affiliation religieuse mais avec l’aval de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil).

Le CV anonyme : validée par le Sénat le 9 mars 2006, cette mesure est en attente d’un décret d’application.

Le « testing » : dans le cas le plus simple, opération visant à comparer le comportement d’un tiers envers deux personnes présentant le même profil sauf la caractéristique qui semble être à l’origine d’une discrimination.

Dans les entreprises : dans les fichiers du personnel, le recueil de données telles que la nationalité d’origine d’un employé est interdit.

Emma Villard

Plus de détails sur le site, rubrique « Exclu Web ».

Contre le « ressenti d’appartenance »

POLITIS n° 1061, 17 juillet 2009, par Daniel Sabbagh

Daniel Sabbagh* interroge le principe de l’autodéclaration pour mesurer la diversité. Car c’est l’identité perçue par le discriminant – et non par le discriminé – qui entre en ligne de compte.

À supposer qu’il soit nécessaire de « mesurer la diversité » de la société française pour mieux « lutter contre les discriminations », comment devrait-on s’y prendre ? Sans prétendre apporter à cette question épineuse une réponse en bonne et due forme, on voudrait ici attirer l’attention sur les limites de l’option autodéclarative aujourd’hui défendue par la grande majorité des partisans plus ou moins déclarés des « statistiques ethniques ». Plus précisément, le « ressenti d’appartenance » et l’autodéclaration, dans son principe, soulèvent des difficultés dont rien ne garantit qu’elles s’avèrent surmontables.

La première tient à la volatilité des réponses quant au sentiment d’identité enregistrées par ce biais, ainsi qu’à leur pluralité et à leur probable dispersion en l’absence d’une liste fermée de catégories à l’intérieur de laquelle le choix de l’individu se trouverait circonscrit. On sait notamment que le nombre de personnes déclarant une origine varie en fonction du fait que cette origine se trouve ou non mentionnée dans les réponses proposées et de son rang d’apparition dans les catégories énumérées. Et, dans bon nombre de pays, la variabilité des résultats obtenus est aussi favorisée par une formulation subjectiviste de la question correspondante. Aux États-Unis, par exemple, la question 6 sur le formulaire du recensement décennal invite la personne interrogée à indiquer la ou les race(s) auxquelles «  il ou elle estime appartenir ». Dans le contexte français, où la légitimité des classifications ethnoraciales demeurerait problématique, il n’est guère étonnant que les partisans des « statistiques de la diversité » estiment nécessaire de recourir à des précautions oratoires du même type. De là la tentation de s’en remettre au fameux « ressenti d’appartenance ».

Cette formulation ne fait cependant qu’aggraver ce qui demeure la faiblesse principale du recours à la méthode autodéclarative : sa foncière inadéquation à la finalité de l’action antidiscriminatoire. En effet, le fondement de la décision d’un acteur coupable de discrimination ethnoraciale réside dans la « race » ou l’origine de la victime telles que perçues par lui, non dans la race ou l’origine à laquelle l’individu ainsi pénalisé s’identifierait subjectivement. Eu égard au degré probable d’imprégnation des protagonistes par la culture politique républicaine, est-il judicieux de postuler que le sentiment d’appartenir à une « communauté » arabe ou kabyle, par exemple, constituerait un indicateur fiable de l’exposition de l’individu concerné à des pratiques discriminatoires sur la base de son assignation à cette « identité » telle qu’opérée de l’extérieur ? Il est permis d’en douter. Même si l’on admet que, en pratique, l’autoclassification est aujourd’hui la seule méthode de collecte des données relatives aux divisions « ethniques » politiquement envisageable – du moins la seule que l’ONU tienne pour compatible avec l’obligation de ne pas attenter à la dignité des personnes –, il serait plus approprié que la question correspondante porte sur « la perception de la perception de soi par autrui ». Plus précisément, elle devrait plutôt prendre une forme telle que « De manière générale, pensez-vous que les autres vous identifient comme : », suivie d’une énumération de catégories juxtaposées et non subsumées dans une désignation générique polarisante comme « race » ou « ethnicité ».

Ces questions de « méthode » n’ont rien de secondaire. Certes, il est des cas dans lesquels le degré de sédimentation historique des catégories ethnoraciales et leur intériorisation par les acteurs sont suffisamment élevés pour que les discordances entre les résultats de l’autoclassification et de la classification de l’individu par autrui soient relativement négligeables. Il en va ainsi pour les Noirs américains. Mais qu’en est-il dans le contexte français pour les différents « groupes » en présence ? Et qu’en sait-on exactement ? À la vérité, presque rien. Par conséquent, indépendamment de son admissibilité juridique, l’utilité même d’une mesure de la diversité fondée sur le « ressenti d’appartenance », au regard de l’objectif antidiscriminatoire, n’est nullement établie.

* Directeur d’études au Ceri.

 

Mesurer le délit de faciès

À Paris, un Arabe a 7,7 fois plus de « chances » de se faire contrôler qu’un Blanc. Un Noir, 6 fois. On s’en doutait, maintenant c’est prouvé : une étude financée par l’Open Society Institute et rendue publique le 30 juin vient quantifier le délit de faciès. Durant huit mois, Fabien Jobard et René Levy, chercheurs au CNRS, ont observé le travail de policiers à la gare du Nord et à Châtelet-les-Halles. Plus de 500 contrôles ont été décryptés. Intitulée « Police et minorités visibles : les contrôles d’identité à Paris », cette enquête se fonde sur l’âge, le sexe, la tenue vestimentaire, le port ou non de sac et… le « profil ethnique » des individus contrôlés. Les chercheurs précisent qu’ils n’ont pas « mesuré ou codé l’appartenance ethnique réelle des personnes observées mais plutôt la perception de leur appartenance ».

Margaux Girard

 

Partager cette page

Repost 0
Published by